Déposée le 13 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBLIM.TEXTILE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P domicilié(e) ZA, 191 chemin des Fournels,34400 LUNEL-VIEL - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 616 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D.R.A.P Mr Ronchini Didier domicilié(e) ZA, chemin des Fournels,34400 LUNEL-VIEL - 34400 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.R.A.P SARL - ZA, 191 chemin des Fournels,34400 LUNEL-VIEL - 34400 - France - SIREN 352616734
SARL D.R.A.P Mr Ronchini Didier - ZA, chemin des Fournels,34400 LUNEL-VIEL - 34400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
– meubles, glaces (miroirs) cadres en toute matières. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine “ ni en métaux précieux ni en plaqué ”. – tissus, produits textiles, à savoir : juponnages de table linge de lit, linge de toilette, tissus de décorations, nappes, tissus de scène, linge de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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